Mementi

Généralités

 Télécharger Extrait du Compte Individuel (CI), document PDF - 87kb  1.01    Extrait du Compte Individuel (CI)
 Télécharger Splitting en cas de divorce, document PDF  1.02   Splitting en cas de divorce
 Télécharger Bonifications pour tâches d'assistance, document PDF  1.03   Bonifications pour tâches d'assistance
 Télécharger Explications concernant l'extrait du Compte Individuel (CI), document PDF  1.04   Explications concernant l'extrait du Compte Individuel (CI)
 Télécharger Commentaires concernant l'aperçu des comptes, document PDF  1.05   Commentaires concernant l'aperçu des comptes

 

Cotisations AVS/AI/APG/AC

 

 Télécharger Cotisations paritaires à l'AVS, à l'AI et aux APG, document PDF - 321kb  2.01    Cotisations paritaires à l'AVS, à l'AI et aux APG
 Télécharger Cotisations des indépendants à l'AVS, à l'AI et aux APG, document PDF - 321kb   2.02   Cotisations des indépendants à l'AVS, à l'AI et aux APG
 Télécharger la Cotisations des personnes sans activité lucrative à l'AVS, à l'AI et aux APG, document PDF - 321kb   2.03   Cotisations des personnes sans activité lucrative à l'AVS, à l'AI et aux APG
 Télécharger Renonciation au prélèvement des cotisations à l'AVS, à l'AI, aux APG et à l'AC sur les revenus accessoires de minime importance, document PDF - 321kb  2.04   Renonciation au prélèvement des cotisations à l'AVS, à l'AI, aux APG et à l'AC sur les revenus accessoires de minime importance
 Télécharger Rétributions versées lors de la cessation des rapports de service, document PDF - 321kb  2.05   Rétributions versées lors de la cessation des rapports de service
 Télécharger Travail domestique, document PDF - 321kb  2.06   Travail domestique
 Télécharger Cotisations dues à l'assurance-chômage, document PDF - 321kb  2.08   Cotisations dues à l'assurance-chômage 
 Télécharger Cotisations des étudiants à l'AVS, à l'AI et aux APG, document PDF - 321kb  2.10   Cotisations des étudiants à l'AVS, à l'AI et aux APG
 Télécharger Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l'horaire de travail ou d'intempéries, document PDF - 321kb  2.11   Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l'horaire de travail ou d'intempéries

 

Prestations de l'AVS

 

 Télécharger Rentes de vieillesse et allocations pour impotents de l'AVS, document PDF - 321kb  3.01    Rentes de vieillesse et allocations pour impotents de l'AVS
 Télécharger Moyens auxiliaires de l'AVS, document PDF - 321kb   3.02   Moyens auxiliaires de l'AVS
 Télécharger Rentes de survivants de l'AVS, document PDF - 321kb   3.03   Rentes de survivants de l'AVS
 Télécharger Age flexible de la retraite, document PDF - 321kb  3.04   Age flexible de la retraite
 Télécharger Versement de rentes AVS/AI en main de tiers et argent de poche aux personnes sous tutelle ou assistées, document PDF - 321kb  3.05   Versement de rentes AVS/AI en main de tiers et argent de poche aux personnes sous tutelle ou assistées
 Télécharger Calcul anticipé de la rente, document PDF - 321kb  3.06   Calcul anticipé de la rente

 

Prestations de l'AI

 

 Télécharger Prestations de l'assurance-invalidité (AI), document PDF - 321kb  4.01    Prestations de l'assurance-invalidité (AI)
 Télécharger Indemnités journalières de l'AI, document PDF - 321kb   4.02   Indemnités journalières de l'AI
 Télécharger Moyens auxiliaires de l'AI, document PDF - 321kb   4.03   Moyens auxiliaires de l'AI
 Télécharger Rente d'invalidité et allocation pour impotents de l'AI, document PDF - 321kb  4.04   Rente d'invalidité et allocation pour impotents de l'AI
 Télécharger Remboursement des frais de voyage dans l'AI, document PDF - 321kb  4.05   Remboursement des frais de voyage dans l'AI
 Télécharger Véhicules à moteur de l'AI, document PDF - 321kb  4.07   Véhicules à moteur de l'AI
 Télécharger Appareils acoustiques de l'AI, document PDF - 321kb  4.08   Appareils acoustiques de l'AI
 Télécharger Mesures de réadaptation d'ordre professionnel de l'AI, document PDF - 321kb  4.09   Mesures de réadaptation d'ordre professionnel de l'AI
 Télécharger Couverture d'assurance en cas de réadaptation professionnelle, document PDF - 321kb  4.11   Couverture d'assurance en cas de réadaptation professionnelle
 Télécharger Détection et intervention précoce, document PDF - 258kb  4.12   Détection et intervention précoce 

 

Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI

 

 Télécharger Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI, document PDF - 321kb  5.01    Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI
 Télécharger Votre droit aux prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI, document PDF - 321kb   5.02   Votre droit aux prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI

 

AVS/AI pour personnes à l'étranger

 

 Télécharger Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI, document PDF - 321kb  10.01    Salariés travaillant ou domiciliés à l'étranger et les membres de leur famille
 Télécharger Votre droit aux prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI, document PDF - 321kb   10.02   Assurance-vieillesse, survivants et invalidité facultative
 Télécharger Ressortissants des pays avec lesquels la Suisse n'a pas conclu de convention de sécurité sociale, document PDF - 321kb  10.03   Ressortissants des pays avec lesquels la Suisse n'a pas conclu de convention de sécurité sociale

 

Conventions internationales de sécurité sociale

 

 Télécharger Réfugiés et apatrides, document PDF - 321kb  11.01    Réfugiés et apatrides
 Télécharger La sécurité sociale en Suisse: Informations destinées aux ressortissants suisses et aux ressortissants d'Etats contractants non membres de la CE ou de l'AELE (Incoming), document PDF - 321kb  111F   La sécurité sociale en Suisse: Informations destinées aux ressortissants suisses et aux ressortissants d'Etats contractants non membres de la CE ou de l'AELE (Incoming)
 Télécharger La sécurité sociale en Suisse et dans les Etats contractants non-membres de la CE ou de l'AELE: Informations destinées aux ressortissants de la Suisse ou d'un Etat contractant non membre de la CE ou de l'AELE (Outgoing), document PDF - 321kb 112F   La sécurité sociale en Suisse et dans les Etats contractants non-membres de la CE ou de l'AELE: Informations destinées aux ressortissants de la Suisse ou d'un Etat contractant non membre de la CE ou de l'AELE (Outgoing)